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Comment ajouter une déclaration ponctuelle ou accidentelle ?

Ajouter une déclaration d’exposition ponctuelle

Accéder à la Liste des déclarations ponctuelles :

Menu Applications > Produits chimiques > Analyse des risques > Expositions individuelles > Déclarations ponctuelles > Créer

Le groupe du déclarant est récupéré.

Sélectionner un produit (Seuls les produits pour lesquels il existe une approbation d’utilisation sont proposés)

Une exposition ponctuelle est toujours ajoutée automatiquement à la déclaration par période en cours.

Quand il n’y a pas de période en cours pour le déclarant, celle-ci est créée automatiquement avec la date du jour de la déclaration ponctuelle.

Lorsqu’un même produit est déclaré plusieurs fois de manière ponctuelle, pour la même utilisation, les informations sont synthétisées dans la déclaration périodique, éventuellement ajoutées à celle déjà déclarée dans la déclaration par période : les moyennes de quantité et de durée sont calculées.

Lorsqu’une ou plusieurs déclarations ponctuelles de produit s’ajoute à une déclaration périodique déjà existante, ce sont les EPC et EPI de la déclaration par période qui sont conservés à l’affichage.

Ajouter une déclaration d’exposition accidentelle

La déclaration d’exposition accidentelle se déclare dans le même formulaire :

Menu Applications > Produits chimiques > Analyse des risques > Expositions individuelles > Déclarations ponctuelles > Créer

Cocher Exposition Accidentelle permet de sélectionner n’importe quel produit de
l’inventaire, que son autorisation soit approuvée ou non.
Dans ce cas, dans la liste déroulante Utilisation, sélectionner Autre.

Dans la liste des déclarations ponctuelles, les déclarations accidentelles sont distinguées.

Un mail est automatiquement envoyé au médecin du travail et au(x) parties prenantes souhaitées de la survenue de l’accident (responsable HSE, directeur de laboratoire, manager, etc.).

Mis à jour le 9 novembre 2023

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